CM du lundi 29 juin 2026

01 CONSEIL MUNICIPAL
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

02 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 mai 2026.

03 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026.

04 FINANCES
Compte de gestion de Monsieur le Trésorier Municipal afférent à l'exercice 2025.

05 FINANCES
Compte Administratif 2025 - Approbation - Annexes obligatoires - Bilan de la politique foncière.

06 FINANCES
Décision modificative n°1 - Reprise des résultats du compte administratif 2025 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l'exercice 2025.

07 FINANCES
Autorisations de programme, crédits de paiement - Ajustement dans le cadre de la Décision modificative.

08 CONSEIL MUNICIPAL
Désignation des membres de la Commission locale d'évaluation des charges transférées.

09 FINANCES
Dotation de Solidarité Urbaine pour l'année 2025 - Rapport d'utilisation et communication.

10 ADMINISTRATION GENERALE
Travaux réalisés par la Commission Consultative des services publics locaux (CCSPL) en 2025.

11 FINANCES
Rapports d'activités 2025 des concessionnaires - Réseau de chaleur du quartier Europe - Fourniture de gaz - Mobilier urbain - Parking souterrain de l'Hôtel de Ville.

12 CONSEIL MUNICIPAL
Désignation du représentant du Maire à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

13 FINANCES
Attribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce".

14 FINANCES
Extension du dispositif “Saint-Quentin Commerce” - Soutien spécifique au secteur de la librairie.

15 AMENAGEMENT ET URBANISME
Institution d'un droit de préemption commercial dans le périmètre Action Cœur de Ville (périmètre ORT) et délimitation d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité.

16 FINANCES
Attribution de subventions à divers organismes et associations.

17 FINANCES
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2027.

18 MARCHES
Prolongation et modification de conventions de groupement de commandes.

19 FINANCES
Plan de solarisation sur le patrimoine privé des collectivités - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois, la commune de Saint-Quentin et le Centre communal d'action sociale.

20 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du règlement d'utilisation des stations de partage - Programme européen DIGITAL KIOSKS.

21 CONSEIL MUNICIPAL
Convention de partenariat avec l'Université de Picardie Jules Verne - Programme européen DIGITAL KIOSKS.

22 FINANCES
Fixation des forfaits communaux versés aux OGEC de Saint-Quentin - Année scolaire 2026/2027.

23 ENFANCE JEUNESSE
Convention de partenariat avec CONCORDIA relatif à l'accueil d'un troisième chantier International de jeunes bénévoles.

24 ENFANCE JEUNESSE
Renouvellement du dispositif Service Civique - Promotion 2026-2027.

25 ENFANCE JEUNESSE
Renouvellement 2026 du dispositif Cap Jeunes pour les 16/21 ans.

26 ENFANCE JEUNESSE
Convention de partenariat avec le Centre d'action médico-sociale précoce (CAMSP).

27 ENFANCE JEUNESSE
Avis de l'autorité organisatrice concernant la demande d'extension d'agrément adressée par la crèche associative "Les Diablotins".

28 ENFANCE JEUNESSE
Modification du règlement de fonctionnement des Etablissements municipaux d'accueil de jeunes enfants.

29 SPORTS
Approbation du règlement intérieur du Palais des Sports Pierre RATTE.

30 SPORTS
Désignation d'un représentant du Conseil municipal à l'Association Nationale des Elus en Charge du Sport (ANDES).

31 AFFAIRES CULTURELLES
Approbation du règlement intérieur du Conservatoire à rayonnement départemental de la Ville de Saint-Quentin.

32 PATRIMOINE
Convention de mise à disposition d'une Escape box avec l'Association diocésaine de Soissons avec l'intervention de l'affectataire de la Basilique de Saint-Quentin.

33 PATRIMOINE
Convention de partenariat avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) de l'Aisne.

34 PATRIMOINE
Convention de dépôt d'une œuvre d'art.

35 PATRIMOINE
Convention de partenariat avec l'association MUSENOR, dans le cadre du projet "Musées et Reconstruction".

36 PATRIMOINE
Convention de partenariat pour défraiement des frais de déplacement dans le cadre d'une intervention bénévole.

37 PATRIMOINE
Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme et des Congrès du Saint-Quentinois pour la vente de billets dans le cadre des actions menées pour la valorisation de son patrimoine.

38 PATRIMOINE
Don d'un mobilier de salon à l'association Unapei du Nord de l'Aisne - Les Papillons Blancs pour le Foyer de Vie de la Résidence Suzanne HOUIN à Saint-Quentin.

39 POLITIQUE DE LA VILLE
Convention de partenariat avec l'Association pour la Prévention de la Pollution atmosphérique (APPA).

40 ENVIRONNEMENT
Déclaration de présence de mérule dans un logement.

41 AMENAGEMENT ET URBANISME
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage portant sur la rénovation de la Cité Billion.

42 AMENAGEMENT ET URBANISME
Régularisation foncière rue Geoffroy Saint-Hilaire à Saint-Quentin (résidence Champagne).

43 AMENAGEMENT ET URBANISME
Acquisition d'emprises foncières situées rue Gustave Eiffel à Saint-Quentin à la société CLESENCE.

44 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession d'une parcelle rue du Commandant Charcot à Saint-Quentin à la société CLESENCE.

45 AMENAGEMENT ET URBANISME
Convention de mise à disposition, à titre gratuit, de locaux situés 47 boulevard Gambetta et 9 rue Jacky Tabar à Saint-Quentin au profit de l'association "Saint-Quentin Tennis".

46 ADMINISTRATION GENERALE
Avenant n°11 à la convention de mise en place de services communs.

47 ADMINISTRATION GENERALE
Avenant n°11 à la convention de mises à disposition partielles d'agents entre la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois et la Ville de Saint-Quentin.

48 PERSONNEL
Convention relative à la mutualisation des astreintes cadres décisionnels et techniques entre la communauté d'agglomération du Saint-Quentinois et la Ville de Saint-Quentin.

49 PERSONNEL
Règlement relatif aux astreintes.

50 PERSONNEL
Instauration de l'indemnité de maniement de fonds allouée
aux régisseurs.

51 PERSONNEL
Débat sur la protection sociale complémentaire.

52 PERSONNEL
Création d'emplois de vacataires.

53 PERSONNEL
Besoins occasionnels et saisonniers.

54 PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.

55 ADMINISTRATION GENERALE
Avis du Conseil municipal relatif à la création d'une Chambre funéraire à Saint-Quentin.

56 CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.