CM du lundi 29 septembre 2025

1 CONSEIL MUNICIPAL
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

2 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2025.

3 FINANCES
Garantie d'emprunt - Foncière d'Habitat et Humanisme - Amélioration de 18 logements rue du Président John Fitzgerald Kennedy.

4 FINANCES
Attribution de subventions à diverses associations.

5 FINANCES
Attribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce".

6 FINANCES
Taxe annuelle sur les friches commerciales pour 2026.

7 ADMINISTRATION GENERALE
Ouvertures dérogatoires des commerces les dimanches pour l'année 2026.

8 MARCHES
Prolongation de 4 conventions de groupement de commandes.

9 ADMINISTRATION GENERALE
Rapport d'activités de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois pour l'exercice 2024.

10 ADMINISTRATION GENERALE
Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité pour l'année 2024.

11 POLITIQUE DE LA VILLE
Convention de partenariat dans le cadre du dispositif régional "Nos Quartiers d'Eté" avec les centres sociaux.

12 AFFAIRES CULTURELLES
Convention de services avec l'Office de Tourisme concernant la réservation et la vente de prestations dans le cadre des activités de la Ville de Saint-Quentin.

13 AFFAIRES CULTURELLES
Elargissement du dispositif "Pochette éducative".

14 AFFAIRES CULTURELLES
Convention de partenariat avec la Philharmonie de Paris pour l'organisation du dispositif TEMPO 2025-2028.

15 AFFAIRES CULTURELLES
Convention d'exposition au "115 Galerie d'art".

16 AFFAIRES CULTURELLES
Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'Université de Picardie Jules Verne (UPJV) pour la saison culturelle 2024/2025.

17 ADMINISTRATION GENERALE
Contrat d'engagement Téléthon 2025.

18 ENVIRONNEMENT
Convention de reversement entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois pour les projets subventionnés par l'Agence Régionale de Santé dans le cadre de l'Appel à Projets " Une seule santé ".

19 PATRIMOINE
Convention avec la Société Académique pour la conservation et la valorisation du patrimoine.

20 ENSEIGNEMENT
Convention de partenariat avec l'Éducation Nationale relative au festival junior robonumérique.

21 ENSEIGNEMENT
Mise à disposition de locaux à l'école Collery pour le centre médico scolaire.

22 AFFAIRES SOCIALES
Convention de partenariat avec l'association Unis-Cité concernant la mise en place d'ateliers ludiques et conviviaux pour les seniors.

23 AFFAIRES SOCIALES
Convention de partenariat avec Béguinage et Compagnie pour l'organisation du programme "Habiter Demain" auprès des seniors de Saint-Quentin.

24 AMENAGEMENT ET URBANISME
Présentation du rapport annuel 2024 de la SEDA.

25 ENVIRONNEMENT
Convention ENEDIS d'autoconsommation collective patrimoniale.

26 FINANCES
Contribution à l'USEDA relative à l'enfouissement des réseaux basse tension rue de Paris, 3ème tranche.

27 AMENAGEMENT ET URBANISME
Conventionnement avec l'USEDA dans le cadre d'une servitude rue de Paris à Saint-Quentin.

28 AMENAGEMENT ET URBANISME
Conventionnement avec l'USEDA dans le cadre d'une servitude rue Camille Desmoulins à Saint-Quentin.

29 AMENAGEMENT ET URBANISME
Conventionnement pour le déclassement en traversée d'agglomération de la RD 57 et son reclassement dans la voirie communale de Saint-Quentin.

30 AMENAGEMENT ET URBANISME
Dénomination du Chemin de halage entre le pont de Rouvroy et le pont de Vélu.

31 AMENAGEMENT ET URBANISME
Dénomination du square situé rue des 3 Savoyards.

32 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession d'une emprise foncière située rue de la Chaussée Romaine à Saint-Quentin à l'Office Public de l'Habitat de l'Aisne.

33 PATRIMOINE
Cession d'une chapelle du cimetière Nord à Saint-Quentin.

34 ADMINISTRATION GENERALE
Convention d'occupation du domaine public pour la distribution automatique de boissons et consommables avec le COS.

35 PERSONNEL
Actualisation des modalités de mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour l'ensemble des cadres d'emplois éligibles.

36 PERSONNEL
Indemnisation d'un agent de la police municipale dans le cadre de la protection fonctionnelle.

37 PERSONNEL
Création d'emplois de vacataire.

38 PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.

39 CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.