CM du lundi 30 juin 2025

01 CONSEIL MUNICIPAL
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

02 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2025.

03 FINANCES
Compte de gestion de Monsieur le Trésorier Municipal afférent à l'exercice 2024.

04 FINANCES
Compte administratif 2024 - Approbation - Annexes obligatoires - Bilan de la politique foncière.

05 FINANCES
Décision modificative n°1 - Reprise des résultats du compte administratif 2024 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l'exercice 2024.

06 FINANCES
Autorisations de programme, crédits de paiement - Ajustement dans le cadre de la Décision modificative.

07 FINANCES
Dotation de la Solidarité Urbaine pour l'année 2024 - Rapport d'utilisation et communication.

08 FINANCES
Garantie d'emprunt à la SARL Sofimor Invest pour le projet d'acquisition-amélioration d'un immeuble situé au 9 rue de la Sellerie à Saint-Quentin.

09 ADMINISTRATION GENERALE
Travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) en 2024.

10 FINANCES
Rapports d'activités 2024 des concessionnaires - Parking souterrain de l'Hôtel de Ville - Réseau de chaleur du quartier Europe - Fourniture de gaz - Mobilier urbain.

11 FINANCES
Attribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce".

12 FINANCES
Attribution de subventions à diverses associations.

13 FINANCES
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2026.

14 FINANCES
Aménagement de réseaux électriques et téléphoniques par l'USEDA - Rue Camille Desmoulins (partie comprise entre les rues Guillermin et Sommières).

15 FINANCES
Convention d'imprévision liée à l'accord-cadre pour la réfection et entretien de voies, de trottoirs. Années 2019 - 2020 - 2021 et 2022.

16 FINANCES
Convention de remboursement des travaux du Parvis de la Basilique avenant n°1.

17 FINANCES
Modalités de remboursement des travaux de requalification de la rue Raspail.

18 FINANCES
Convention fixant les modalités de financement de l'aménagement du 4 Boulevard Léon Blum à Saint-Quentin.

19 FINANCES
Convention de servitude avec ENEDIS rue Henriette Cabot.

20 PATRIMOINE
Convention de partenariat avec le Lycée des Métiers d'Art de Saint-Quentin.

21 PATRIMOINE
Partenariat entre la Ville et France Travail relatif au dispositif "L'art d'accéder à l'emploi".

22 AFFAIRES CULTURELLES
Contrat de co-réalisation entre la Manufacture et les Associations de Musiques Actuelles.

23 AFFAIRES CULTURELLES
Partenariat avec l'Office de Tourisme pour l'organisation de visites de la Manufacture.

24 AFFAIRES CULTURELLES
Adhésion à l'association des Francas de l'Aisne pour le développement de la médiation culturelle en lecture publique.

25 SPORTS
Convention de mise à disposition gratuite du Stade Municipal "Plein Air" pour la Ligue de football des Hauts-de-France et le District Aisne Football.

26 ENSEIGNEMENT
Convention relative à la mise en place du Projet Éducatif de Territoire (PEDT) et du "Plan mercredi".

27 ENSEIGNEMENT
Convention de mutualisation des fonds de la Cité Educative - Programmation des actions 2025.

28 ENSEIGNEMENT
Carte scolaire 2025-2026.

29 ENSEIGNEMENT
Déploiement du programme Ecopousse.

30 ENSEIGNEMENT
Fixation des forfaits communaux versés aux OGEC de Saint-Quentin - Année scolaire 2025-2026.

31 ENFANCE JEUNESSE
Projet d'établissement 2025-2030 pour l'accueil des jeunes enfants au sein des structures municipales.

32 ENFANCE JEUNESSE
Renouvellement du dispositif service civique promotion 2025-2026.

33 ENFANCE JEUNESSE
Renouvellement 2025 du dispositif "Cap'jeunes" pour les 16/21 ans.

34 ENVIRONNEMENT
Convention de mise à disposition des matériels de trappage des chats errants.

35 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession de l'immeuble 13 rue des Patriotes à Saint-Quentin.

36 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession de la propriété 6/8 rue de Tour-Y-Val à Saint-Quentin.

37 AMENAGEMENT ET URBANISME
Enquête publique de déclassement rue Laplace.

38 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession d'emprises foncières situées rue Laplace à Saint-Quentin à la Société PARTENORD HABITAT.

39 AMENAGEMENT ET URBANISME
Conventionnement avec ENEDIS dans le cadre d'une occupation de terrain avenue Abel Bardin et Charles Benoit à Rouvroy.

40 AMENAGEMENT ET URBANISME
Conclusion d'une nouvelle convention de mise à disposition de terrains par PARTENORD HABITAT.

41 POLITIQUE DE LA VILLE
Contrat de Ville - Programmation 2025 - Subventions sollicitées auprès de la Ville de Saint-Quentin.

42 POLITIQUE DE LA VILLE
Contrat Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2025 - 2030.

43 PERSONNEL
Approbation d'une convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) dans le cadre de la démarche d'engagement national relatif à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires.

44 PERSONNEL
Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit aux astreintes.

45 PERSONNEL
Création d'emplois de vacataires.

46 PERSONNEL
Besoins occasionnels et saisonniers.

47 PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.

48 ADMINISTRATION GENERALE
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois.

49 CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.