CM du lundi 16 décembre 2024

01 CONSEIL MUNICIPAL
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

02 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2024.

03 FINANCES
Budget primitif pour l'exercice 2025 - Fiscalité - Vote des taux.

04 FINANCES
Autorisations de programme, crédits de paiement - Adoption dans le cadre du Budget primitif 2025.

05 FINANCES
Attribution de subventions à divers organismes et associations dans le cadre du budget primitif pour l'exercice 2025.

06 FINANCES
Attribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce".

07 ADMINISTRATION GENERALE
Rapport d'activités de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois pour l'exercice 2023.

08 ENVIRONNEMENT
Présentation du Bilan des Emissions de Gaz à Effet de Serre 2022 pour la Ville de Saint-Quentin.

09 FINANCES
Avenant n°2 à la convention "PAPRICA d'intention".

10 MARCHES
Prolongation d'une convention de groupement de commandes "Fournitures administratives, culturelles et pédagogiques" et modification d'une convention de groupement de commandes "Elimination et traitement des déchets".

11 AMENAGEMENT ET URBANISME
Travaux d'aménagement dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) du quartier Europe - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois et la Ville de Saint-Quentin - Approbation.

12 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession des emprises foncières situées rue Laplace à Saint-Quentin ainsi que le déclassement du domaine public.

13 AMENAGEMENT ET URBANISME
Enquête publique de déclassement entre les rues André Godin et Gustave Eiffel à Saint-Quentin.

14 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession de l'immeuble 2 rue du Wé à Saint-Quentin.

15 AMENAGEMENT ET URBANISME
Mise à disposition gratuite d'un chalet aux Champs-Elysées.

16 AMENAGEMENT ET URBANISME
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des locaux de la Ville de Saint-Quentin au profit de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois concernant la création de l'abri vélos à proximité de la gare.

17 ADMINISTRATION GENERALE
Motion relative à une desserte de la gare de Saint-Quentin pour la liaison ferroviaire Paris-Bruxelles.

18 AFFAIRES CULTURELLES
Service de billetterie - spectacles hors salles culturelles.

19 AFFAIRES CULTURELLES
Partenariat culturel avec les établissements d'enseignement.

20 AFFAIRES CULTURELLES
Programmation culturelle en milieu rural.

21 PATRIMOINE
Printemps de l'Art déco 2025.

22 PATRIMOINE
Convention de partenariat pour l'animation culturelle et touristique du patrimoine de la Ville de Saint-Quentin au titre du Label "Ville d'Art et d'histoire" entre la Ville de Saint-Quentin et l'Office de Tourisme et des Congrès du Saint-Quentinois.

23 PATRIMOINE
Exposition et concours ateliers d'Art de France 2025.

24 PATRIMOINE
Convention de partenariat pour le dépôt d'oeuvres d'art à la Sous-Préfecture de Saint-Quentin.

25 PATRIMOINE
Règlements d'accueil des publics et de consultation des collections du musée des Beaux-Arts Antoine Lécuyer.

26 ADMINISTRATION GENERALE
Règlement intérieur du service public "QuentinWeb".

27 ENSEIGNEMENT
Convention relative à la prise en charge d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans les écoles.

28 ENFANCE JEUNESSE
Renouvellement du dispositif d'aide au permis de conduire pour 2025.

29 ENFANCE JEUNESSE
Adhésion de la Ville de Saint-Quentin à l'association Planète Sciences.

30 ADMINISTRATION GENERALE
Stationnement payant - Rapport annuel 2023 d'exploitation relatif aux traitements des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (R.A.P.O.).

31 FINANCES
Vente d'un véhicule réformé : Tracteur CASE GY-263-RD.

32 FINANCES
Vente d'un véhicule réformé : Chargeur élévateur JCB 531-70.

33 PERSONNEL
Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique, confié au Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l'Aisne (CDG 02).

34 PERSONNEL
Modification de la participation financière à la protection sociale complémentaire des agents.

35 PERSONNEL
Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) des policiers municipaux.

36 PERSONNEL
Création d'emplois de vacataire.

37 PERSONNEL
Besoins occasionnels et saisonniers.

38 PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.

39 CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.