CM du lundi 18 novembre 2024

01 CONSEIL MUNICIPAL
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

02 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024.

03 PERSONNEL
Présentation du Rapport Social Unique 2023.

04 PERSONNEL
Rapport 2023 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.

05 ENVIRONNEMENT
Présentation du rapport annuel de développement durable 2024.

06 FINANCES
Décision modificative n°3 - Ajustement inscriptions budgétaires 2024 - Budget Principal de la Ville.

07 FINANCES
Autorisations de programme - Crédits de paiement - Ajustement dans le cadre de la décision modificative.

08 FINANCES
Motion relative au Budget 2025 : des perspectives inacceptables pour les communes et les intercommunalités.

09 FINANCES
Préparation du projet de budget primitif 2025 de la Ville - Rapport d'orientation budgétaire.

10 FINANCES
Admission en non-valeur.

11 FINANCES
Attribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce".

12 ADMINISTRATION GENERALE
Ouvertures dérogatoires des commerces les dimanches pour l'année 2025.

13 FINANCES
Adhésion à la centrale d'achat Réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH).

14 ADMINISTRATION GENERALE
Convention d'habilitation et de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales pour la réalisation de diagnostics vérifiant les caractères de décence du logement sur la ville de Saint-Quentin.

15 FINANCES
Appel à Projets CITEO - Convention de partenariat financier à conclure avec la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois.

16 ADMINISTRATION GENERALE
Contrat Local de Santé.

17 ADMINISTRATION GENERALE
Création et approbation du règlement intérieur des instances participatives de la Ville.

18 ADMINISTRATION GENERALE
Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de l'Université de Picardie Jules Verne.

19 AFFAIRES CULTURELLES
Dispositif Pochette éducative - Convention avec la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois.

20 AFFAIRES CULTURELLES
Passeport Vie Etudiante - Année 2024/2025.

21 AFFAIRES CULTURELLES
Convention de partenariat entre l'Ecole Supérieure Musique et Danse Hauts-de-France (ESMD) et la Ville.

22 AFFAIRES CULTURELLES
Convention de partenariat avec Radio Contact dans le cadre du Village de Noël.

23 POLITIQUE DE LA VILLE
Convention de partenariat entre l'association Unis-Cité Hauts-de-France et la Ville de Saint-Quentin pour l'intervention de jeunes en service civique dans les centres sociaux municipaux.

24 PATRIMOINE
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Quentin et l'Université Paris Est Créteil (UPEC).

25 PATRIMOINE
Renouvellement de convention de mise à disposition d'un enseignant de l'Éducation Nationale à la Direction du Patrimoine.

26 ENSEIGNEMENT
Convention de mise à disposition de locaux à la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de l'Aisne dans le cadre des pôles d'appui à la scolarité.

27 PERSONNEL
Modalités de compensation des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires.

28 PERSONNEL
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade et des taux d'avancement à l'échelon spécial ou de classe exceptionnelle.

29 PERSONNEL
Besoins occasionnels et saisonniers.

30 PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.

31 CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.