CM du lundi 24 juin 2024

01 CONSEIL MUNICIPAL
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

02 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2024.

03 FINANCES
Compte de gestion de Monsieur le Trésorier Municipal afférent à l'exercice 2023.

04 FINANCES
Compte administratif 2023 - Approbation - Annexes obligatoires - Bilan de la politique foncière.

05 FINANCES
Décision modificative n°1 - Reprise des résultats du compte administratif 2023 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l'exercice 2023.

06 FINANCES
Autorisations de programme, crédits de paiement - Ajustement dans le cadre de la Décision modificative.

07 FINANCES
Dotation de la Solidarité Urbaine pour l'année 2023 - Rapport d'utilisation et communication.

08 FINANCES
Rapports d'activités 2023 des concessionnaires - Parking souterrain de l'Hôtel de Ville - Réseau de chaleur du quartier Europe - Mobilier urbain - Fourniture de gaz naturel.

09 ADMINISTRATION GENERALE
Travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux en 2023.

10 ENSEIGNEMENT
Renouvellement labellisation Cité Educative.

11 FINANCES
Attribution de subventions à diverses associations.

12 FINANCES
Attribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce".

13 FINANCES
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2025.

14 FINANCES
Aménagement de réseaux électriques et téléphoniques par l'USEDA - Rue Georges Pompidou et rue de Fayet (partie comprise entre le boulevard Pierret et la rue du Commandant Cousteau) .

15 AMENAGEMENT ET URBANISME
Enquête publique de déclassement rue Laplace.

16 FINANCES
Parvis de la Basilique - Fourniture et pose de 9 bornes de recharge.

17 FINANCES
Projet "Repair cafés" : partenariat avec le centre social Saint-Martin dans le cadre du dispositif "Cité de l'emploi".

18 ADMINISTRATION GENERALE
Convention de partenariat entre la Ville et l'AIDEQ.

19 MARCHES
Prolongation et évolution de conventions de groupements de commandes.

20 POLITIQUE DE LA VILLE
Mise en oeuvre de la mesure de réparation pénale pour les mineurs de 13 à 16 ans - Convention de partenariat entre le Parquet du Tribunal judiciaire de Saint-Quentin et la Ville de Saint-Quentin.

21 POLITIQUE DE LA VILLE
Mise en oeuvre du travail non rémunéré pour les mineurs de 16 à 18 ans - Convention de partenariat entre le Parquet du Tribunal judiciaire de Saint-Quentin et la Ville de Saint-Quentin.

22 POLITIQUE DE LA VILLE
Renouvellement du dispositif "Engagement Solidaire de Proximité".

23 POLITIQUE DE LA VILLE
Convention de partenariat avec ENEDIS dans le cadre du projet "Du jardin à l'assiette"- Square Malraux.

24 ENVIRONNEMENT
Convention de partenariat avec la société Agri Aisnergie et le Groupement d'Achat et de Méthanisation Agricole.

25 ENVIRONNEMENT
Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) de la ville de Saint-Quentin.

26 ENVIRONNEMENT
Programme d'actions du Label Climat Air Energie de la Ville de Saint-Quentin.

27 ENVIRONNEMENT
Approbation du plan de prévention du bruit dans l'environnement (phase 4).

28 PATRIMOINE
Convention de partenariat avec la Fondation d'entreprise "AG2R LA MONDIALE pour la vitalité artistique" - Attribution du "Prix Etoile de la Culture" dans le cadre des travaux de restauration du transept sud de la basilique.

29 AFFAIRES CULTURELLES
Convention d'utilisation du Grand Orgue de la Basilique de Saint-Quentin.

30 ENFANCE JEUNESSE
Convention de coopération et de moyens Maison des Adolescents.

31 ENFANCE JEUNESSE
Renouvellement du dispositif service civique promotion 2024-2025.

32 ENFANCE JEUNESSE
Convention de partenariat avec CONCORDIA - Accueil d'un deuxième chantier international de jeunes bénévoles.

33 ENFANCE JEUNESSE
Convention relative à la labellisation Eurodesk du Pôle Jeunesse, Structure d'Information Jeunesse.

34 ENSEIGNEMENT
Fixation des forfaits communaux versés aux OGEC de Saint-Quentin - Année scolaire 2024-2025.

35 ENSEIGNEMENT
Convention de cofinancement pour l'expérimentation de la tenue unique à l'école.

36 ENSEIGNEMENT
Mise à jour du règlement intérieur des activités péri et extra-scolaires.

37 AMENAGEMENT ET URBANISME
Quartier Europe - Dénominations de voies.

38 AMENAGEMENT ET URBANISME
Convention avec ENEDIS dans le cadre d'une servitude rue Gustave Eiffel à Saint-Quentin.

39 ADMINISTRATION GENERALE
Ouvertures dérogatoires des commerces les dimanches pour 2024 - Modification.

40 PERSONNEL
Recrutement de vacataires et modalités de paiement des personnels mobilisés pour la tenue des bureaux de vote aux élections politiques.

41 PERSONNEL
Modalités de remboursement des frais de mission des élus, des agents et des personnes extérieures à la collectivité.

42 PERSONNEL
Mise en place de la journée continue pour certains personnels des écoles.

43 PERSONNEL
Création d'emplois de vacataire.

44 PERSONNEL
Besoins occasionnels et saisonniers.

45 PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.

46 CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.