CM du lundi 15 avril 2024

01 CONSEIL MUNICIPAL
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

02 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès verbal de la séance du 19 février 2024.

03 ADMINISTRATION GENERALE
Règlement intérieur de la Maison de l'Égalité et du Droit (MED)

04 ADMINISTRATION GENERALE
Renouvellement de la convention relative à la gestion d'une agence postale communale au quartier Saint Martin.

05 ADMINISTRATION GENERALE
Prévention Convention de partenariat avec l'EPIDE.

06 FINANCES
Contrat de Ville Programmation 2024 Subventions sollicitées auprès de la Ville de Saint Quentin.

07 FINANCES
Attributions de subventions à diverses associations.

08 FINANCES
Attribution de subvention dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce".

09 FINANCES
Conventionnement avec la Région dans le cadre des aides
directes aux commerçants.

10 SPORTS
Projet "Objectif Paris 2024" porté par l'association La Chance aux Enfants Convention de partenariat avec les communes et structures sociales participantes.

11 ENVIRONNEMENT
Renouvellement de la convention de mise à disposition du frigo anti gaspi au centre social municipal Artois Champagne.

12 PATRIMOINE
Exposition et concours Ateliers d'Art de France 2024.

13 PATRIMOINE
Convention de partenariat culturel avec l'Inrap pour l'édition de la brochure "Saint Quentin dévoilée par l'archéologie Synthèse des découvertes depuis 1990" dans la collection "Mémoire de fouilles".

14 PATRIMOINE
Convention de partenariat avec la Fondation d'entreprise "AG2R LA MONDIALE pour la vitalité artistique" dans le cadre des travaux de restauration du transept sud de la basilique.

15 ENSEIGNEMENT
Réforme des rythmes scolaires.

16 ENSEIGNEMENT
Carte scolaire pour la rentrée 2024-2025.

17 ENFANCE JEUNESSE
Engagement de la Ville à la Charte de l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ).

18 AFFAIRES CULTURELLES
Adhésions aux réseaux régionaux et nationaux dans le domaine du spectacle vivant.

19 AFFAIRES CULTURELLES
Convention de partenariat à titre gratuit.

20 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession d'un terrain situé Chemin de la Vallée Ducastelle à Saint-Quentin.

21 ADMINISTRATION GENERALE
Rapport annuel 2023 de la commission communale pour l'accessibilité.

22 ADMINISTRATION GENERALE
Rapport d'activité 2023 du référent Laïcité.

23 PERSONNEL
Renouvellement des missions du référent déontologue élu.

24 PERSONNEL
Mise en place de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections.

25 PERSONNEL
Recrutement de vacataires et modalités de paiement des personnels mobilisés pour la tenue des bureaux de vote aux élections politiques.

26 PERSONNEL
Création d'un emploi de vacataire.

27 PERSONNEL
Besoins occasionnels et saisonniers.

28 PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.

29 CONSEIL MUNICIPAL
Compte rendu au Conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.