CM du lundi 18 décembre 2023

01 CONSEIL MUNICIPAL
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

02 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2023.

03 PERSONNEL
Présentation du Rapport Social Unique.

04 FINANCES
Budget primitif pour l'exercice 2024 - Fiscalité - Vote des taux.

05 FINANCES
Autorisations de programme, crédits de paiement - Adoption dans le cadre du Budget primitif 2024.

06 FINANCES
Admission en non valeur.

07 FINANCES
Immobilisations - Révision des durées des amortissements comptables.

08 FINANCES
Garantie d'emprunt à PARTENORD office Public de l'Habitat du Nord- Opération de constructions sur l'ancienne friche de l'Aisne Nouvelle située boulevard Richelieu à Saint-Quentin.

09 FINANCES
Garantie d'emprunts à PARTENORD - 64 logements rue du Docteur Cordier et de 18 logements rue de la Chaussée Romaine.

10 FINANCES
Attributions de subventions à divers organismes et associations dans le cadre du budget primitif pour l'exercice 2024.

11 FINANCES
Attribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce".

12 AMENAGEMENT ET URBANISME
Recensement de la longueur de voirie classée dans le domaine public pour la Ville de Saint-Quentin.

13 AMENAGEMENT ET URBANISME
Réseau de chaleur urbain - Raccordement de 3 sites municipaux.

14 AMENAGEMENT ET URBANISME
Approbation du protocole d'accord relatif à la démolition des anciens bâtiments commerciaux aux abords du port de plaisance de Saint-Quentin.

15 AMENAGEMENT ET URBANISME
Ecoquartier Maréchal Juin - Dénomination de trois allées.

16 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession d'un immeuble 22 avenue Léo Lagrange à Saint-Quentin.

17 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession d'un immeuble 48 rue Ledru Rollin à Saint-Quentin.

18 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession d'un immeuble 5 place Arnaud Bisson à Saint-Quentin.

19 AMENAGEMENT ET URBANISME
Convention de servitude à conclure avec Enedis rue Gustave Eiffel à Saint-Quentin.

20 AMENAGEMENT ET URBANISME
Convention à conclure avec Clesence et l'association APEI les Papillons Blancs - Mise à disposition d'un terrain 30 route de Dallon à Saint-Quentin.

21 AMENAGEMENT ET URBANISME
Extension du Cimetière de la Tombelle - Enquête publique et Autorisation Préfectorale.

22 PATRIMOINE
Printemps de l'Art déco 2024.

23 ENFANCE JEUNESSE
Renouvellement du dispositif d'aide au permis de conduire.

24 ENFANCE JEUNESSE
Mise en place du dispositif "Cap'Jeunes" pour les 16/21 ans.

25 ADMINISTRATION GENERALE
Contrat d'objectifs et de moyens - Tele Saint-Quentin.

26 ADMINISTRATION GENERALE
Désignation des représentants de la Ville de Saint-Quentin au conseil de l'Ecole d'Ingénieurs Jules Verne (EIJV).

27 ADMINISTRATION GENERALE
Stationnement payant - Rapport annuel d'exploitation relatif aux traitements des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (R.A.P.O.).

28 PERSONNEL
Modification du Règlement du temps de travail.

29 PERSONNEL
Modalités de compensation des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires.

30 PERSONNEL
Création d'emplois de vacataire dans le cadre du dispositif TEMPO.

31 PERSONNEL
Création d'emplois adulte-relais au sein des centres sociaux municipaux.

32 PERSONNEL
Besoins occasionnels et saisonniers.

33 PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.

34 CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.