CM du lundi 20 novembre 2023

01 CONSEIL MUNICIPAL
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

02 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023.

03 CONSEIL MUNICIPAL
Modification de la composition du Comité d'éthique local pour la vidéoprotection et désignation de ses membres.

04 FINANCE
Décision modificative n°3 - Ajustements du Budget Principal.

05 FINANCES
Autorisations de programme, crédits de paiement - Ajustement dans le cadre de la Décision modificative.

06 ENVIRONNEMENT
Rapport annuel de développement durable 2023.

07 FINANCES
Préparation du projet de budget primitif 2024 de la Ville - Rapport d'orientation budgétaire.

08 FINANCES
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024.

09 FINANCES
Adoption du règlement budgétaire et financier.

10 FINANCES
Signature de l'avenant n°2 à la convention cadre du Plan "Action Coeur de Ville" à Saint-Quentin.

11 FINANCES
Attribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce".

12 FINANCES
Avenant n°8 au contrat de concession de service public pour l'exploitation du parking souterrain place de l'Hôtel de Ville - Révision tarifaire.

13 ADMINISTRATION GENERALE
Convention à conclure avec l'ANTAI relative au stationnement payant.

14 MARCHES
Prolongation de groupements de commandes.

15 ADMINISTRATION GENERALE
Rapport d'activités de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois pour l'exercice 2022.

16 ADMINISTRATION GENERALE
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour 2022

17 ADMINISTRATION GENERALE
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés pour 2022 de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois.

18 PATRIMOINE
Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Quentin et le Lycée des Métiers d'Art pour la création d'un meuble de médiation à la Basilique.

19 AFFAIRES CULTURELLES
Convention de mise à disposition gratuite d'un chalet aux associations dans le cadre du village de Noël.

20 AFFAIRES SOCIALES
Contrat d'engagement Téléthon 2023.

21 AMENAGEMENT ET URBANISME
Acquisition d'une parcelle de terrain nu située rue Roland Garros à Saint-Quentin.

22 PERSONNEL
Versement d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle.

23 PERSONNEL
Modification de la délibération du 26 septembre 2016 portant mise en oeuvre de la rémunération et la compensation des astreintes et des permanences des agents territoriaux.

24 PERSONNEL
Frais de mission - Modification de la délibération du 26 juin 2023.

25 PERSONNEL
Besoins occasionnels et saisonniers.

26 PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.

27 CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.