CM du lundi 26 juin 2023

01 CONSEIL MUNICIPAL
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

02 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2023.

03 FINANCES
Compte de gestion de Monsieur le Trésorier Municipal afférent à l'exercice 2022.

04 FINANCES
Compte administratif 2022 - Approbation - Annexes obligatoires - Bilan de la politique foncière.

05 FINANCES
Décision modificative n°1 - Reprise des résultats du compte administratif 2022 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l'exercice 2022.

06 FINANCES
Autorisations de programme, crédits de paiement - Ajustement dans le cadre de la Décision modificative.

07 FINANCES
Dotation de Solidarité Urbaine - Année 2022 - Rapport d'utilisation - Communication.

08 FINANCES
Rapport d'activités 2022 des concessionnaires - Parking souterrain de l'Hôtel de Ville - Réseau de chaleur du quartier Europe - Mobilier urbain.

09 ADMINISTRATION GENERALE
Travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux en 2022.

10 FINANCES
Attributions de subventions à diverses associations.

11 FINANCES
Attribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce".

12 ADMINISTRATION GENERALE
Stationnement - Gratuité temporaire et redevances - Forfait post-stationnement.

13 FINANCES
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2024.

14 FINANCES
Taxe d'aménagement - Suppression du reversement de la taxe par les communes membres de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois.

15 FINANCES
Garantie pour la construction de 16 logements route de Dallon à Saint-Quentin.

16 ADMINISTRATION GENERALE
Adhésion de la Ville de Saint-Quentin à l'établissement public le CEREMA dans le cadre de mission d'ingénierie.

17 MARCHES
Création d'une convention de groupement de commandes.

18 AFFAIRES CULTURELLES
Contrat Culture Ruralité - Conventionnement avec les communes partenaires de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois.

19 AFFAIRES CULTURELLES
Convention de Résidence longue de territoire avec la Région Hauts-de-France et "La Compagnie Empreinte(s)".

20 AFFAIRES CULTURELLES
Abrogation de la délibération du 28 juin 2021 - Convention pour les résidences de création artistique.

21 AFFAIRES CULTURELLES
Partenariat avec l'association Valentin HAÜY.

22 AFFAIRES CULTURELLES
Pochette éducative pour les enfants scolarisés à Saint-Quentin.

23 AFFAIRES CULTURELLES
Adhésion aux structures de musiques actuelles régionales, nationales et internationales.

24 PATRIMOINE
Adhésion au Conseil international des Musées.

25 PATRIMOINE
Convention tripartite liant l'Office de Tourisme, les Amis de la Basilique et la Ville de Saint-Quentin dans le cadre du label "Ville d'art et d'histoire".

26 SPORTS JO Paris 2024
Relais de la Flamme. Convention tripartite liant Paris 2024, le Département de l'Aisne et Saint-Quentin Ville Etape du Relais de la Flamme.

27 ENFANCE JEUNESSE
Renouvellement du dispositif service civique 2023-2024.

28 ENFANCE JEUNESSE
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de jeunes enfants municipaux.

29 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession de terrains rue du Commandant Charcot à Saint-Quentin à la société CLESENCE.

30 AMENAGEMENT ET URBANISME
Acquisition de parcelles et intégration dans le domaine public.

31 AMENAGEMENT ET URBANISME
Incorporation dans le domaine public de parcelles appartenant au domaine privé de la Ville de Saint-Quentin.

32 AMENAGEMENT ET URBANISME
Immeuble 17 boulevard Victor Hugo à Saint-Quentin - Suppression des charges de la donation.

33 PERSONNEL
Mise à disposition d'un agent de l'Éducation Nationale dans le cadre d'un accueil en poste adapté de courte durée.

34 PERSONNEL
Création d'emplois de vacataire.

35 PERSONNEL
Abrogation de la délibération du 3 octobre 2011 - Mise en place de l'indemnité d'heures supplémentaires d'enseignement.

36 PERSONNEL
Modification de la délibération du 9 décembre 2019 portant mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.).

37 PERSONNEL
Frais de mission.

38 PERSONNEL
Besoins occasionnels et saisonniers.

39 PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.

40 CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.