CM du lundi 05 décembre 2022

01 CONSEIL MUNICIPAL
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

02 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2022.

03 ADMINISTRATION GENERALE
Rapport d'activités de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois pour l'exercice 2021.

04 ADMINISTRATION GENERALE
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour 2021 de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois.

05 ADMINISTRATION GENERALE
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés pour 2021 de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois.

06 FINANCES
Décision modificative n°2 - Ajustements du budget principal.

07 FINANCES
Autorisations de programme - Crédits de paiement - Ajustement dans le cadre de la décision modificative.

08 FINANCES
Admission en non valeur.

09 FINANCES
Attributions de subventions à diverses associations.

10 FINANCES
Attribution de subvention dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce" et "FISAC Cœur de Ville".

11 MARCHES
Création de conventions de groupements de commandes.

12 MARCHES
Convention de groupement de commandes Ville / Partenord.

13 MARCHES
Renouvellement et actualisation du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Saint-Quentin conclu entre la ville et GRDF.

14 FINANCES
Convention relative au remboursement des dépenses à la charge du bailleur social PARTENORD engagées par la Ville de Saint-Quentin dans le cadre du volet de requalification des quartiers dégradés rues Jules César et du Général Leclerc (en partie).

15 FINANCES
Convention fixant les modalités de réalisation et de financement de l'aménagement du Boulevard Cordier (y compris les rues Quenescourt et Jules César).

16 FINANCES
Vente de matériel réformé.

17 PATRIMOINE
Convention de partenariat pour la vente de billets pour le compte de la Ville de Saint-Quentin en front office et sur le site internet de l'Office de Tourisme et des Congrès.

18 PATRIMOINE
Direction du Patrimoine - Convention cadre de partenariat.

19 PATRIMOINE
Dépôt d'œuvres d'art au Tribunal Judiciaire de SaintQuentin.

20 PATRIMOINE
Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Quentin et l'Université Paris-Est Créteil (UPEC).

21 ADMINISTRATION GENERALE
Convention de partenariat avec le Lycée Henri Martin - Mise à disposition des espaces publics pour le BTS audiovisuel.

22 ADMINISTRATION GENERALE
Renouvellement d'autorisation de diffusion depuis des émetteurs TNT.

23 AFFAIRES CULTURELLES
Conventionnement relatif au Contrat Culture Ruralité 2022.

24 AFFAIRES CULTURELLES
Organisation d'activités scolaires régulières avec des musiciens intervenants (DUMIste) dans les écoles municipales.

25 ENSEIGNEMENT
Adoption Plan d'Action - UNICEF "Ville amie des enfants".

26 ENSEIGNEMENT
Déploiement d'un dispositif de sensibilisation à la transition écologique "Watty" sur les écoles.

27 ENSEIGNEMENT
Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires de la Ville de Saint-Quentin.

28 ENFANCE JEUNESSE
Convention territoriale globale.

29 AMENAGEMENT ET URBANISME
Mise à disposition d'un local au profit de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois dans le cadre de la mise en place d'un abri vélo sécurisé.

30 AMENAGEMENT ET URBANISME
Acquisition de parcelles et intégration dans le domaine public.

31 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession d'un immeuble 7 rue de la Comédie.

32 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession de l'immeuble 109 rue Camille Desmoulins.

33 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession de l'immeuble 84 rue Cronstadt.

34 AMENAGEMENT ET URBANISME
Dénominations de voies lotissement de l'OPAL.

35 AMENAGEMENT ET URBANISME
Renouvellement de la mise à disposition de parcelles au profit de l'Externat Notre Dame.

36 ENVIRONNEMENT
Enquête publique projet d'une plateforme logistique sur la zone d'activités du Parc des Autoroutes.

37 PERSONNEL
Modification de la délibération du 28 mars 2022 modifiant la délibération du 26 septembre 2016 portant mise en oeuvre de la rémunération et la compensation des astreintes et des permanences des agents territoriaux.

38 PERSONNEL
Présentation du plan de développement des compétences.

39 PERSONNEL
Besoins occasionnels et saisonniers.

40 PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.

41 CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.