CM du mardi 20 septembre 2022

01 CONSEIL MUNICIPAL
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

02 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2022.

03 CONSEIL MUNICIPAL
Installation d'un nouveau Conseiller Municipal à la suite d'une démission.

04 CONSEIL MUNICIPAL
Désignation d'un représentant du Conseil municipal à l'Office Municipal des Sports.

05 CONSEIL MUNICIPAL
Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au conseil d'école de G. Bachy / M. Montessori.

06 CONSEIL MUNICIPAL
Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil d'Administration des collèges et des lycées de la commune.

07 FINANCES
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion pour les exercices 2015 et suivants - Présentation des actions entreprises en réponses aux recommandations.

08 FINANCES
Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEDA.

09 FINANCES
Attribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin FISAC Cœur de Ville" et "Saint-Quentin Commerce".

10 FINANCES
Taxe annuelle sur les friches commerciales pour 2023.

11 ADMINISTRATION GENERALE
Ouvertures dérogatoires des commerces les dimanches pour 2023.

12 FINANCES
Vente de véhicule réformé.

13 MARCHES
Modification de groupements de commandes.

14 MARCHES
Avenant n°1 à la concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains.

15 POLITIQUE DE LA VILLE
Validation du plan d'actions URBACT.

16 ADMINISTRATION GENERALE
Convention de mise à disposition de locaux communaux à titre gratuit.

17 AMENAGEMENT ET URBANISME
Mise à disposition d'un terrain à l'association Hortibat.

18 AMENAGEMENT ET URBANISME
Mise à disposition de locaux au profit du Centre Hospitalier de Saint-Quentin.

19 POLITIQUE DE LA VILLE
Convention de partenariat dans le cadre de projets d'animation entre Partenord Habitat et les centres sociaux municipaux Artois-Champagne, Europe et Neuville.

20 SPORTS
Convention de partenariat et de remboursement avec le centre social du Vermandois - Association MultiCité pour le projet "Le savoir rouler à vélo".

21 POLITIQUE DE LA VILLE
Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Quentin et Unis-Cité dans le cadre du projet "Lutte contre la précarité énergétique".

22 CONSEIL MUNICIPAL
Convention relative aux aménagements divers réalisés sur la RD8 rue Georges Pompidou en agglomération de la commune de Saint-Quentin dans le cadre de l'implantation d'un pôle sportif.

23 CONSEIL MUNICIPAL
Convention à la réalisation sous maîtrise d'ouvrage communale de l'aménagement de l'accotement côté gauche de la RD 67 en agglomération de la Ville de Saint-Quentin.

24 ADMINISTRATION GENERALE
Création d'un second site cinéraire au cimetière Sud.

25 ENFANCE JEUNESSE
Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil de jeunes enfants.

26 ADMINISTRATION GENERALE
Avenant n°9 à la convention de mise en place de services communs.

27 PERSONNEL
Revalorisation de l'indemnité de nourriture perçue par les assistantes maternelles pour le repas des enfants.

28 PERSONNEL
Besoins occasionnels ou saisonniers.

29 PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.

30 CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.