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Saint-Quentin - Site internet

Conseil municipal du 27 juin 2022

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 27 juin 2022

01 CONSEIL MUNICIPAL
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

02 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2022.

03 FINANCES
Compte de gestion de Monsieur le Trésorier Municipal afférent à l'exercice 2021.

04 FINANCES
Compte administratif 2021 - Approbation - Annexes obligatoires - Bilan de la politique foncière.

05 FINANCES
Décision modificative n°1 - Reprise des résultats et des restes à réaliser du compte administratif 2021 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l'exercice 2021.

06 FINANCES
Autorisations de programme, crédits de paiement - Ajustement dans le cadre de la Décision modificative.

07 FINANCES
Dotation de Solidarité Urbaine - Année 2021 - Rapport d'utilisation - Communication.

08 FINANCES
Rapport d'activités 2021 des délégataires - Parking souterrain de l'Hôtel de Ville - Réseau de chaleur du quartier Europe.

09 FINANCES
Avenant n°6 au contrat de concession de service public pour l'exploitation du parking souterrain de l'Hôtel de Ville.

10 ADMINISTRATION GENERALE
Travaux réalisés par la CCSPL en 2021.

11 MARCHES
Convention d'imprévision liée au marché public de construction d'un pôle sportif au quartier Europe à SaintQuentin.

12 FINANCES
Attributions de subventions à diverses associations.

13 FINANCES
Attribution de subvention dans le cadre de SAINTQUENTIN COMMERCE.

14 FINANCES
Garantie d'emprunt à Foncière Habitat et Humanisme pour 6 logements situés boulevard Richelieu à Saint-Quentin.

15 FINANCES
Convention de partenariat et de reversement avec le Centre Social associatif du Vermandois, MultiCité, pour l'action "Les Olympiades Inter-Quartiers".

16 FINANCES
Convention de partenariat financier entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois relative au remboursement des subventions à percevoir au titre des dépenses liées au renforcement du télétravail en réponse à la crise sanitaire.

17 FINANCES
Reversement de la part communale de la Taxe d'Aménagement sur le périmètre des zones d'activités économiques de la Communauté d'agglomération du SaintQuentinois.

18 FINANCES
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2023.

19 FINANCES
Demande de remise gracieuse pour la régie de recettes pour l'encaissement des droits de place et de stationnement dus par les usagers.

20 FINANCES
Aménagement de réseaux électriques et téléphoniques par l'USEDA.

21 FINANCES
Convention de financement et de transfert de maîtrise d'ouvrage, diagnostic fonctionnel du boulevard de Verdun et de la rue Alexandre Dumas.

22 FINANCES
Vente d'un engin réformé et ses équipements.

23 ADMINISTRATION GENERALE
Convention de partenariat avec la plateforme de répit et accompagnement des aidants de personnes en situation de handicap de l'Association pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH).

24 POLITIQUE DE LA VILLE
Contrat de Ville - Programmation 2022 - Subventions sollicitées auprès de la Ville de Saint-Quentin.

25 ADMINISTRATION GENERALE
Stationnement payant - Rapport annuel d'exploitation relatif aux traitements des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (R.A.P.O.).

26 POLITIQUE DE LA VILLE
Engagement Solidaire de Proximité.

27 ENFANCE JEUNESSE
Accueil de deux jeunes volontaires européens 2022 - Convention de partenariat avec Europe Direct.

28 ENFANCE JEUNESSE
Renouvellement du dispositif service civique promotion 2022-2023.

29 ENFANCE JEUNESSE
Bourse au permis de conduire 2022 et 2023.

30 AFFAIRES CULTURELLES
Charte documentaire de la médiathèque Guy de Maupassant et des bibliothèques annexes.

31 AFFAIRES CULTURELLES
Adhésion de l'École d'Arts Maurice Quentin de la Tour à l'Association Nationale des Écoles d'Art Territoriales (ANÉAT).

32 ENSEIGNEMENT
Adhésion à l'association nationale "Empreintes Citoyennes".

33 ENVIRONNEMENT
Démarche de Labellisation Territoire Engagé Climat Air Energie (anciennement CIT'ERGIE).

34 ENSEIGNEMENT
Programme d'écomobilité scolaire MOBY porté par EcoCO2 - Expérimentation à l'école Collery.

35 ENSEIGNEMENT
Avenant pour la prolongation de la labellisation Cité Educative.

36 AMENAGEMENT ET URBANISME
Enquête publique pour le déclassement du domaine public de 3 voies secteur Chaussée Romaine.

37 AMENAGEMENT ET URBANISME
Acquisition de parcelles et intégration dans le domaine public.

38 ENVIRONNEMENT
Avis sur l'enquête publique relative au projet de parc éolien de Vallée Joie à Mézières-sur-Oise.

39 PERSONNEL
Clubs "Coup de Pouce CLÉ - CLÉM - CLA" - Rémunération des intervenants.

40 PERSONNEL
Manifestations culturelles - Rémunération des intervenants.

41 PERSONNEL
Missions d'assistance et conseil à maîtrise d'œuvre - Rémunération de l'intervenant.

42 PERSONNEL
Ecole municipale d'arts Maurice Quentin de La Tour - Création d'emplois de vacataire.

43 PERSONNEL
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) pour le cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture.

44 PERSONNEL
Besoins occasionnels ou saisonniers.

45 PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.

46 CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation