CM du lundi 25 septembre 2023

01 CONSEIL MUNICIPAL
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

02 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2023.

03 CONSEIL MUNICIPAL
Installation d'un nouveau Conseiller Municipal à la suite d'une démission.

04 CONSEIL MUNICIPAL
Modification du règlement intérieur du conseil municipal.

05 FINANCES
Décision modificative n°2 - Ajustements du Budget Principal.

06 FINANCES
Autorisations de programme - Crédits de paiement - Ajustement dans le cadre de la décision modificative.

07 FINANCES
Attribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce".

08 FINANCES
Taxe annuelle sur les friches commerciales 2024.

09 ADMINISTRATION GENERALE
Ouvertures dérogatoires des commerces les dimanches pour 2024.

10 FINANCES
Attributions de subventions à diverses associations.

11 POLITIQUE DE LA VILLE
Validation du plan d'actions pour la labellisation "Ami des Aînés".

12 FINANCES
Convention de participation au réseau URBACT "Residents of the Future".

13 FINANCES
Convention de participation au réseau URBACT "COPE - Coherent Place Based Climate Actions".

14 FINANCES
Convention d'imprévision liée à l'accord cadre pour l'acquisition de produits d'entretien et de matériel de nettoyage.

15 FINANCES
Convention relative au remboursement des dépenses à la charge de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois engagées par la Ville de Saint-Quentin dans le cadre de la rénovation du parc d'éclairage public.

16 AFFAIRES CULTURELLES
Partenariats avec les libraires et les auteurs.

17 AFFAIRES CULTURELLES
Projet d'établissement du Conservatoire en vue du renouvellement du classement à rayonnement Départemental.

18 ENSEIGNEMENT
Avenant n°1 à la Convention de partenariat relative au programme Watty 2023-2024.

19 ENSEIGNEMENT
Avenant à la convention de financement du forfait communal versé aux Organismes de Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC) de Saint-Quentin.

20 ADMINISTRATION GENERALE
Signature du protocole départemental pluriannuel de lutte contre l'habitat indigne 2023-2027.

21 AMENAGEMENT ET URBANISME
Convention d'installation d'appuis-vélos dans la Ville de Saint-Quentin par la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois.

22 AMENAGEMENT ET URBANISME
Convention de servitude à conclure avec Enedis rue Theillier Desjardins et rue de la Cimenterie à Saint-Quentin.

23 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession d'un terrain situé lieu-dit "le Chalet" à Saint-Quentin.

24 PERSONNEL
Création d'un emploi de vacataire dans le cadre du dispositif TEMPO.

25 PERSONNEL
Modification de la délibération du 9 décembre 2019 portant mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.).

26 PERSONNEL
Besoins occasionnels et saisonniers.

27 PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.

28 CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.