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Saint-Quentin - Site internet

CM du lundi 17 mars 2025

Ordre du jour du Conseil municipal du lundi 17 mars 2025

01 CONSEIL MUNICIPAL
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

02 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024.

03 FINANCES
Attribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce".

04 FINANCES
Attributions de subventions à diverses associations.

05 FINANCES
Aménagement de réseaux électriques et téléphoniques par l'USEDA - Rue de Paris 3ème tranche - partie comprise entre les rues Albert 1er et Léon Damaye et rue Gonnier.

06 POLITIQUE DE LA VILLE
Convention de partenariat relative aux moyens d'amélioration de la tranquillité résidentielle et de la sécurité publique au sein du patrimoine des bailleurs.

07 POLITIQUE DE LA VILLE
Partenariat avec la Fédération des Centres Sociaux des Pays Picards et le centre social municipal Europe dans le cadre du projet "Seniors en vacances".

08 POLITIQUE DE LA VILLE
Partenariat avec l'Association Bio en Hauts-de-France pour la mise en place du dispositif P.A.N.I.E.R.S (Pour l'Accès à une Nourriture Inclusive, Ecologique, Régionale et Solidaire) dans les centres sociaux municipaux.

09 AFFAIRES CULTURELLES
Convention de partenariat à conclure avec le Lycée des Métiers d'Art relative à la conception et la réalisation du mobilier d'accueil de l'Espace Saint-Jacques.

10 AFFAIRES CULTURELLES
Contrats types de coproduction et de coréalisation de spectacles de la saison culturelle.

11 PATRIMOINE
Conventions de mise à disposition d'oeuvres d'art dans le cadre d'expositions organisées par la Ville.

12 PATRIMOINE
Conventions de partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois, l'Office de Tourisme et des Congrès du Saint-Quentinois et les villes et les offices de tourisme de Mons, de Bruxelles et de Saint-Gilles.

13 AFFAIRES SOCIALES
Convention de partenariat avec l'Association Francophone "Réseau Villes Amies des Aînés".

14 ENSEIGNEMENT
Modification du règlement intérieur des activités extra et périscolaires.

15 SPORTS
Déploiement du programme "Club inclusif".

16 SPORTS
Renouvellement du label "Ville Active et Sportive".

17 SPORTS
Adhésion à l'Association Nationale des Directeurs et des Intervenants d'Installations et des Services des Sports (ANDIISS).

18 ENVIRONNEMENT
Convention de partenariat avec l'éco-organisme Alcome.

19 AMENAGEMENT ET URBANISME
Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de servitude de câbles à conclure avec la Société Eole Saint-Quentin Nord.

20 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cessation de l'indivision entre les immeubles 12 et 14 rue de la Comédie et conclusion d'une servitude de passage.

21 AMENAGEMENT ET URBANISME
Convention à conclure avec Monsieur et Madame CHARIF et la Société 2SF relative à la mise à disposition d'un local 1 rue de Bellevue à Saint-Quentin.

22 FINANCES
Convention de participation à un projet expérimental Interreg.

23 ADMINISTRATION GENERALE
Rapport d'activité 2024 du référent laïcité.

24 ADMINISTRATION GENERALE
Avenant à la convention de mise à disposition partielle d'agents entre la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois et la Ville de Saint-Quentin.

25 PERSONNEL
Actualisation de la liste des emplois et logements de fonction pouvant être attribués par nécessité absolue de service ou par convention d'occupation précaire avec astreintes.

26 PERSONNEL
Dispositions relatives à l'exercice du travail à temps partiel.

27 PERSONNEL
Règlement relatif au temps de travail.

28 PERSONNEL
Rémunération des agents en charge de "l'enquête Familles" de l'INSEE.

29 PERSONNEL
Création d'emplois de vacataire.

30 PERSONNEL
Besoins occasionnels et saisonniers.

31 PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.

32 ENVIRONNEMENT
Avis sur la demande d'enregistrement déposée par la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois pour l'exploitation de la déchèterie communautaire située sur le territoire de la commune d'Omissy.

33 CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.