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Information // #COVID19 | Le port du masque est désormais obligatoire dans les lieux publics clos. //
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Conseil municipal du 12 novembre 2018

Télécharger les délibérations

1 CONSEIL MUNICIPAL
Election d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

2 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal du 17 septembre 2018.

3 ADMINISTRATION GENERALE
Rapport d'activités 2017 de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois.

4 ADMINISTRATION GENERALE
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour 2017 de la Communauté d'Agglomération du Saint Quentinois.

5 ADMINISTRATION GENERALE
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés pour 2017 de la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois.

6 ENVIRONNEMENT
Rapport annuel Développement durable année 2018.

7 ENVIRONNEMENT
Signature de la Déclaration Universelle des Droits de l'Humanité.

8 FINANCES
Préparation du projet de budget primitif 2019 de la Ville - Rapport d'orientation budgétaire.

9 FINANCES
Décision modificative n°3 - Ajustements du budget primitif.

10 FINANCES
Attribution de subventions à diverses associations.

11 FINANCES
Dispositif d'aide à l'embellissement, l'agencement et la sécurisation des points de vente.

12 FINANCES
Maison du CIL - Demande de garantie communale suite à réaménagement de la dette.

13 FINANCES
Cessions de biens réformés.

14 FINANCES
Convention relative à la mise en place de services communs entre la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois, la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale, l'Office de Tourisme et des Congrès et le Syndicat Intercommunal d'Action Sociale. Passation d'avenant.

15 FINANCES
Convention relative à la mise à disposition partielle d'agents entre la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois et la Ville de Saint-Quentin. Passation d'avenants.

16 ADMINISTRATION GENERALE
Dénomination.

17 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession de l'immeuble 32-34 rue Longueville.

18 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession d'un appartement et d'un studio dans la copropriété 3 et 3bis rue Dachery.

19 AMENAGEMENT ET URBANISME
Rétrocession par Habitat Saint-Quentinois d'emprises foncières situées rue Villard de Honnecourt et intégration dans le domaine public.

20 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession d'une emprise foncière appartenant à la Ville.

21 AMENAGEMENT ET URBANISME
Incorporation dans le domaine public de parcelles appartenant au domaine privé de la Ville.

22 ENVIRONNEMENT
Avis sur demande d'autorisation d'extension du parc animalier.

23 PERSONNEL
Rémunération des travaux supplémentaires effectués par le personnel enseignant de l'Education Nationale sur les temps périscolaires.

24 PERSONNEL
Organisation du temps de travail des agents intervenant lors de "séjours vacances" et "week-ends".

25 PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.

26 CONSEIL MUNICIPAL
Ouvertures dérogatoires des commerces le dimanche pour 2019 - Avis du conseil.

27 CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au Conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.