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Information // #COVID19 | Le port du masque est désormais obligatoire dans les lieux publics clos. //
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Conseil municipal du lundi 25 avril 2016

Ordre du jour

1. CONSEIL MUNICIPAL
Election d'un Secrétaire et d'un Secrétaire Auxiliaire.
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2. CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal du 22 février 2016.
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3. ADMINISTRATION GENERALE
Elaboration du plan communal de sauvegarde (PCS) - Approbation.
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4. FINANCES
Attribution de subventions à diverses associations.
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5. FINANCES
Création d'une maison de santé au quartier de Neuville - Demandes de subventions.
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6. FINANCES
Partenariat avec les chambres consulaires dans le cadre des aides directes de la Ville de Saint-Quentin.

7. FINANCES
Attribution de l'aide financière à l'immobilier commercial de la rue d'Isle.
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8. FINANCES
Dispositif d'aide à l'embellissement, l'agencement et la sécurisation des points de vente.
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9. FINANCES
Conventions d'objectifs et de moyens - Partenariat Ville - Associations.
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10. MARCHES
Acquisition de vêtements et chaussures.
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11. MARCHES
Location de tentes de réception pour manifestations diverses.
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12. AMENAGEMENT ET URBANISME
Programme National de Requalification Des Quartiers Anciens Dégradés - Approbation de l'octroi d'une subvention municipale au titre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le quartier du Faubourg d'Isle.
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13. AMENAGEMENT ET URBANISME
Dépôt de demande d'autorisation relevant du droit des sols - Demande de subventions.
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14. AMENAGEMENT ET URBANISME
Incorporation dans le domaine public de parcelles appartenant au domaine privé de la Ville de Saint-Quentin.
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15. AMENAGEMENT ET URBANISME
Acquisition de parcelles et intégration dans le domaine public.
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16. ADMINISTRATION GENERALE
Schéma de mutualisation des moyens - Avenant n°1 à la Convention relative à la création de services communs.
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17. PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs.
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18. PERSONNEL
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) pour le cadre d'emplois des administrateurs territoriaux.
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19. MARCHES
Actions de sensibilisation au handicap.
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20. PERSONNEL
Avenant à la convention entre le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) et la Ville de Saint-Quentin.
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21. PERSONNEL
Financement d'appareils auditifs dans le cadre de la convention conclue avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP).
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22. ENSEIGNEMENT
Mesures de la carte scolaire du 1er degré - Décision de l'Inspection Académique de l'Aisne pour rentrée 2016-2017.
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23. ENFANCE JEUNESSE
Signature de la convention de partenariat avec l'Espace Scolaire Condorcet.
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24. SPORTS
Convention de mise à disposition des installations sportives.
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25. CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au Conseil Municipal des opérations effectuées par le Maire en vertu de sa délégation.
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