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Information // #COVID19 | Le port du masque est désormais obligatoire dans les lieux publics clos. //
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Conseil municipal du lundi 23 novembre 2015


Ordre du jour & délibérations

1. CONSEIL MUNICIPAL
Election d'un Secrétaire et d'un Secrétaire Auxiliaire.
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2. CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la dernière séance.
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3. CONSEIL MUNICIPAL
Règlement intérieur - Modifications.
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4. FINANCES
Avenant n°2 aux conventions relatives à la mutualisation de moyens entre la Ville de Saint-Quentin, la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin, le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Quentin et l'Office de Tourisme Intercommunal du Saint-Quentinois - Approbation.
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5. ADMINISTRATION GENERALE
Projet de Schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin - Approbation du Conseil Municipal.
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6. ADMINISTRATION GENERALE
Dénomination d'une voie.
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7. ADMINISTRATION GENERALE
Modification de la délégation de M. le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
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8. FINANCES
Débat d'orientation budgétaire - Rapport annuel de développement durable.
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9. FINANCES
Préparation du projet de budget primitif 2016 de la Ville - Débat sur les orientations générales.
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10. FINANCES
Décision modificative n°2.
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11. FINANCES
Attribution de l'aide financière à l'immobilier commercial de la rue d'Isle.
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12. FINANCES
Dispositif d'aide à l'embellissement, l'agencement et la sécurisation des points de vente.
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13. FINANCES
ANRU - Habitat Saint-Quentinois - Construction de 5 logements PMR rue d'Alembert à Saint-Quentin - Demande de garantie communale.
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14. FINANCES
Travaux d'aménagement du parvis de la Gare - Avenant n°1 à la convention de remboursement - Approbation.
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15. MARCHES
Autorisation de dépôt de demande de validation d'un Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) - Approbation.
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16. MARCHES
Groupement de commandes.
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17. ENSEIGNEMENT
Désignation de nouveaux représentants élus aux conseils d'écoles d'établissements maternelles et élémentaires.
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18. POLITIQUE DE LA VILLE
Autorisation d'aliénation d'un logement situé 16 rue Bénezet à Saint-Quentin.
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19. CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au Conseil Municipal des opérations effectuées par M. le Maire en vertu de sa délégation.
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