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Information // #COVID19 | Le port du masque est désormais obligatoire dans les lieux publics clos. //
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Conseil municipal du jeudi 17 décembre 2015

Ordre du jour

1. VIE DE LA COLLECTIVITE
CONSEIL MUNICIPAL - Election d'un Secrétaire et d'un Secrétaire Auxiliaire.
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2. VIE DE LA COLLECTIVITE
CONSEIL MUNICIPAL - Approbation du procès-verbal de la dernière séance.
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3. VIE DE LA COLLECTIVITE
ADMINISTRATION GENERALE - Schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin - Approbation.
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4. VIE DE LA COLLECTIVITE
FINANCES - Budget primitif pour l'exercice 2016 - Approbation - Fiscalité - Vote des taux.
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5. VIE DE LA COLLECTIVITE
FINANCES - Attribution de subventions à divers organismes et associations dans le cadre du budget primitif pour l'exercice 2016.
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6. AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT
FINANCES - Dispositif d'aide à l'embellissement, l'agencement et la sécurisation des points de vente.
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7. VIE DE LA COLLECTIVITE
FINANCES - Cession de matériel.
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8. AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT
AMENAGEMENT ET URBANISME - Convention avec AGORASTORE portant sur la vente aux enchères en ligne des biens immobiliers de la collectivité.
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9. AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT
AMENAGEMENT ET URBANISME - Programme National de Requalification Des Quartiers Anciens Dégradés - Approbation de l'octroi d'une subvention municipale au titre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAHRU) sur le quartier du Faubourg d'Isle.
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10. VIE DE LA COLLECTIVITE
PERSONNEL - Modification du tableau des effectifs.
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11. VIE DE LA COLLECTIVITE
PERSONNEL - Participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire des agents.
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12. VIE DE LA COLLECTIVITE
PERSONNEL - Indemnités accessoires versées dans le cadre de l'application du schéma de mutualisation des services.
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13. VIE DE LA COLLECTIVITE
PERSONNEL - Modalités de versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire aux agents exerçant leurs fonctions dans les nouveaux quartiers prioritaires de la politique de la ville.
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14. ENFANCE ET JEUNESSE
ENSEIGNEMENT - Désignation d'un nouveau représentant élu au conseil d'école de l'école primaire Jean Macé.
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15. POLITIQUE DE LA VILLE
Appel à projets 2015 - Mise en place d'actions dans le cadre de l'appel à projets national "J'apprends à nager" - Demande de subvention.
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16. POLITIQUE DE LA VILLE
Projet "Bourse au permis de conduire" - Contrat de Ville - Demande de subvention.
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17. VIE DE LA COLLECTIVITE
CONSEIL MUNICIPAL - Compte-rendu au Conseil Municipal des opérations effectuées par M. le Maire en vertu de sa délégation.
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18. CONSEIL CONSULTATIF
Conseil du commerce

19. CONSEIL CONSULTATIF
Conseil du jeunes

20. CONSEIL CONSULTATIF
Conseil des seniors

21. CONSEIL CONSULTATIF
Conseil associatif

>> Télécharger la délibération concernant les ouvertures dérogatoires des commerces le dimanche pour 2016