CM du lundi 20 mars 2023

01 CONSEIL MUNICIPAL
Élection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire.

02 CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2023.

03 PERSONNEL
Présentation du Rapport Social Unique.

04 FINANCES
Budget primitif pour l'exercice 2023 - Fiscalité - Vote des taux.

05 FINANCES
Autorisations de programme, crédits de paiements - Adoption dans le cadre du Budget primitif 2023.

06 FINANCES
Réitération de cautionnement suite à un transfert de prêt.

07 FINANCES
Réitération de garantie suite au réaménagement de 3 emprunts.

08 FINANCES
Attributions de subventions à divers organismes et associations dans le cadre du budget primitif pour l'exercice 2023. Adhésion à diverses associations.

09 FINANCES
Attribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce".

10 FINANCES
Convention de remboursement des dépenses à la charge de la société SCI SBS BLUM GAYANT et engagées par la Ville de Saint-Quentin.

11 POLITIQUE DE LA VILLE
Contrat de ville - Programmation 2023 - Subventions sollicitées auprès de la Ville de Saint-Quentin.

12 MARCHES
Création d'une Commission ad hoc Ville - Partenord dans le cadre du NPRU.

13 MARCHES
USEDA - Adhésion au groupement de commandes d'achat d'électricité.

14 ENSEIGNEMENT
Carte scolaire 2023-2024.

15 ENFANCE JEUNESSE
Convention de participation au projet INTERREG "SMALL" - SMART MOBILITY FOR ALL.

16 ENFANCE JEUNESSE
Accueil d'un premier chantier international de jeunes bénévoles.

17 AFFAIRES CULTURELLES
Convention TEMPO Philharmonie.

18 AFFAIRES CULTURELLES
Convention de partenariat 2022-2024 "Passeport Vie Etudiante".

19 PATRIMOINE
Convention de dépôt de mobilier archéologique dans la Basilique.

20 PATRIMOINE
Partenariat Ateliers d'Art de France 2023.

21 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession d'un ensemble immobilier à usage de garages situé 15 bis rue des Cordeliers à Saint-Quentin.

22 AMENAGEMENT ET URBANISME
Cession foncière de terrains situés entre les rues de la Chaussée Romaine et de l'Abbé Pierre à Saint-Quentin.

23 AMENAGEMENT ET URBANISME
Convention de mise à disposition d'un local par la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois.

24 PERSONNEL
Désignation d'un référent déontologue de l'élu local.

25 PERSONNEL
Besoins occasionnels et saisonniers.

26 PERSONNEL
Modifications du tableau des effectifs.

27 CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation.